GAEC LA FERME DES CHANAUX - Permis de construire et DP

Active
399826106 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC LA FERME DES CHANAUX

GAEC LA FERME DES CHANAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-d'Ance.

Profil et organisation

GAEC LA FERME DES CHANAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43500 à SAINT-JULIEN-D'ANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA FERME DES CHANAUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DES CHANAUX

Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DES CHANAUX

GAEC LA FERME DES CHANAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 03/04/2015 - 06/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DES CHANAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/04/2015 - 06/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DES CHANAUX

4 autorisations sur la période 03/04/2015 - 06/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-d'Ance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DES CHANAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
146 Chemi De La Boheme Le Bouchet Pilhac, Saint-Julien-d'Ance (43500) DP Locaux A140 10 875 m² 13 m² 2025/06/06
Le Bouchet Pillac, Saint-Julien-d'Ance (43500) PC Locaux A140 10 875 m² 60 m² 2021/07/09
Le Bouchet Pilhac, Saint-Julien-d'Ance (43500) PC Locaux A1483, A118 18 958 m² 407 m² 2018/03/02
Le Bouchet Pilhac, Saint-Julien-d'Ance (43500) PC Locaux A1595, A1483 14 600 m² 173 m² 2015/04/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DES CHANAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DES CHANAUX

Sources des informations sur GAEC LA FERME DES CHANAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FERME DES CHANAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FERME DES CHANAUX ?
GAEC LA FERME DES CHANAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FERME DES CHANAUX ?
Le profil de GAEC LA FERME DES CHANAUX recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FERME DES CHANAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FERME DES CHANAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FERME DES CHANAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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