GAEC ELEVAGE MOREL - Permis de construire et DP

Active
802098764 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/04/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC ELEVAGE MOREL

GAEC ELEVAGE MOREL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hostien.

Profil et organisation

GAEC ELEVAGE MOREL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43260 à SAINT-HOSTIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ELEVAGE MOREL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
10/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE MOREL

Activité d’urbanisme de GAEC ELEVAGE MOREL

GAEC ELEVAGE MOREL compte 4 autorisations recensées sur la période 10/03/2016 - 26/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ELEVAGE MOREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/03/2016 - 26/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE MOREL

4 autorisations sur la période 10/03/2016 - 26/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hostien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ELEVAGE MOREL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bouchas, Saint-Hostien (43260) PC Locaux D628, D1891 9 099 m² 2 482 m² 2018/10/26
Le Bouchas, Saint-Hostien (43260) PC Locaux D1598 4 830 m² 600 m² 2017/06/02
Le Bouchas, Saint-Hostien (43260) PC Locaux D620 2 680 m² 600 m² 2017/06/02
Le Bouchas, Saint-Hostien (43260) PC Locaux D1596, D629 14 799 m² 2 484 m² 2016/03/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC ELEVAGE MOREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC ELEVAGE MOREL

Sources des informations sur GAEC ELEVAGE MOREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE MOREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ELEVAGE MOREL ?
GAEC ELEVAGE MOREL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ELEVAGE MOREL ?
Le profil de GAEC ELEVAGE MOREL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ELEVAGE MOREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ELEVAGE MOREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ELEVAGE MOREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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