2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA FERME DE BOVAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Balme-de-Sillingy.
GAEC LA FERME DE BOVAGNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74330 à La Balme-de-Sillingy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME DE BOVAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/11/2013 - 27/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DE BOVAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/11/2013 - 27/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Balme-de-Sillingy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DE BOVAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 129 Route De Bovagne, La Balme-de-Sillingy (74330) | PC Locaux | 0B1069, 0B1070 | 18 528 m² | 1 299 m² | 2026/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Fourchu, La Balme-de-Sillingy (74330) | PC Locaux | OB2050, OB1071 | — | 1 154 m² | 2013/11/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
