2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA CROIX D'ARREUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournes.
GAEC LA CROIX D'ARREUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 08090 à Tournes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA CROIX D'ARREUX compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CROIX D'ARREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2014 - 26/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Tournes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CROIX D'ARREUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Rural Dit De La Souris, Tournes (08090) | PC Locaux | ZB75, ZB74 | 29 840 m² | 1 170 m² | 2015/05/26 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rte D Arreux La Croix D Arreux, Tournes (08090) | PC Locaux | ZB75, ZB74 | 29 769 m² | 1 790 m² | 2014/09/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
