GAEC LA BELLE EPINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
433885399 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2000

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC LA BELLE EPINE

GAEC LA BELLE EPINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Christophe-du-Ligneron.

Profil et organisation

GAEC LA BELLE EPINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85670 à SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA BELLE EPINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/2000
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LA BELLE EPINE

Activité d’urbanisme de GAEC LA BELLE EPINE

GAEC LA BELLE EPINE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2014 - 27/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BELLE EPINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

11/10/2014 - 27/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA BELLE EPINE

3 autorisations sur la période 11/10/2014 - 27/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Christophe-du-Ligneron. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BELLE EPINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'hubertiere, Saint-Christophe-du-Ligneron (85670) PC Locaux ZR39 20 057 m² 429 m² 2023/06/27
L'hubertiere, Saint-Christophe-du-Ligneron (85670) PC Locaux ZR39 20 057 m² 961 m² 2016/07/11
L Hubertiere, Saint-Christophe-du-Ligneron (85670) PC Locaux ZR39 20 225 m² 953 m² 2014/10/11

Permis d'aménager de GAEC LA BELLE EPINE

1 autorisation sur la période 13/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Christophe-du-Ligneron. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Grande Taillee, Saint-Christophe-du-Ligneron (85670) PA ZK17 102 280 m² 2023/02/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA BELLE EPINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LA BELLE EPINE

Sources des informations sur GAEC LA BELLE EPINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA BELLE EPINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA BELLE EPINE ?
GAEC LA BELLE EPINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA BELLE EPINE ?
Le profil de GAEC LA BELLE EPINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA BELLE EPINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA BELLE EPINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA BELLE EPINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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