GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Nord (59)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bambecque.
Profil et organisation
GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 59470 BAMBECQUE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2006
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
Activité d’urbanisme de GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2014 - 04/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
2 autorisations sur la période 16/10/2014 - 04/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bambecque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Kruystraete, Bambecque (59470) | PC Locaux | B400, B536 | 71 315 m² | 792 m² | 2016/07/04 |
| 2 Rue De La Kruystraete, Bambecque (59470) | PC Locaux | B536 | 17 430 m² | 720 m² | 2014/10/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC JEAN PIERRE ET MICHAEL ARNOUTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.