GAEC JANNEL-MAITROT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC JANNEL-MAITROT
GAEC JANNEL-MAITROT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny-lès-Cherlieu.
Profil et organisation
GAEC JANNEL-MAITROT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 70500 MONTIGNY-LES-CHERLIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC JANNEL-MAITROT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1997
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC JANNEL-MAITROT
Activité d’urbanisme de GAEC JANNEL-MAITROT
GAEC JANNEL-MAITROT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/07/2021 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JANNEL-MAITROT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC JANNEL-MAITROT
2 autorisations sur la période 07/07/2021 - 25/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montigny-lès-Cherlieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JANNEL-MAITROT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Core, Montigny-lès-Cherlieu (70500) | PC Locaux | ZH31, ZH32 | 60 403 m² | 453 m² | 2023/05/25 |
| La Core, Montigny-lès-Cherlieu (70500) | PC Locaux | ZH32, ZH31 | 60 403 m² | 37 m² | 2021/07/07 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC JANNEL-MAITROT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC JANNEL-MAITROT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC JANNEL-MAITROT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.