GAEC JACQUIN - Permis de construire et DP

Active
831036850 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2017

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC JACQUIN

GAEC JACQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lougres.

Profil et organisation

GAEC JACQUIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25260 à LOUGRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JACQUIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JACQUIN

Activité d’urbanisme de GAEC JACQUIN

GAEC JACQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2017 - 27/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JACQUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2017 - 27/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC JACQUIN

2 autorisations sur la période 01/09/2017 - 27/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Lougres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JACQUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pesse De L Epine, Lougres (25260) PC Locaux AE144, AE147 24 555 m² 48 m² 2019/05/27
La Pesse De L Epine, Lougres (25260) PC Locaux AE144, AE147 28 184 m² 1 294 m² 2017/09/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC JACQUIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC JACQUIN

Sources des informations sur GAEC JACQUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JACQUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JACQUIN ?
GAEC JACQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JACQUIN ?
Le profil de GAEC JACQUIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JACQUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JACQUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JACQUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides