GAEC HUOT - Permis de construire et DP

Active
330695545 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1984

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC HUOT

GAEC HUOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Saint-Martin.

Profil et organisation

GAEC HUOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25110 à VILLERS-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HUOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HUOT

Activité d’urbanisme de GAEC HUOT

GAEC HUOT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 21/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HUOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/07/2013 - 21/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HUOT

2 autorisations sur la période 25/07/2013 - 21/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villers-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HUOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd 319 Sur Plenisse, Villers-Saint-Martin (25110) PC Locaux ZC108 127 851 m² 501 m² 2017/08/21
Cd 319 Hameau De Plenisse, Villers-Saint-Martin (25110) PC Locaux ZC108, ZC107 960 m² 2013/07/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC HUOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC HUOT

Sources des informations sur GAEC HUOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HUOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HUOT ?
GAEC HUOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HUOT ?
Le profil de GAEC HUOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HUOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HUOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HUOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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