GAEC HENRIOT - Permis de construire et DP

Active
326159753 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC HENRIOT

GAEC HENRIOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loray.

Profil et organisation

GAEC HENRIOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25390 à LORAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HENRIOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HENRIOT

Activité d’urbanisme de GAEC HENRIOT

GAEC HENRIOT compte 4 autorisations recensées sur la période 01/05/2013 - 29/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HENRIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/05/2013 - 29/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HENRIOT

4 autorisations sur la période 01/05/2013 - 29/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Loray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HENRIOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue De L Etang, Loray (25390) PC Locaux ZB71 6 620 m² 224 m² 2016/08/29
26 Rue De L Etang, Loray (25390) PC Locaux ZB71 6 620 m² 84 m² 2015/04/20
Rue De L Etang Ratier, Loray (25390) PC Locaux ZB72 17 620 m² 2 074 m² 2015/04/20
6 Rue Grande, Loray (25390) PC Locaux ZB71, ZB72 24 240 m² 704 m² 2013/05/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC HENRIOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC HENRIOT

Sources des informations sur GAEC HENRIOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HENRIOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HENRIOT ?
GAEC HENRIOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HENRIOT ?
Le profil de GAEC HENRIOT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HENRIOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HENRIOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HENRIOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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