GAEC GUENEAU FRERES - Permis de construire et DP

Active
383313160 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GUENEAU FRERES

GAEC GUENEAU FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gissey-sous-Flavigny.

Profil et organisation

GAEC GUENEAU FRERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 21150 GISSEY-SOUS-FLAVIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GUENEAU FRERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GUENEAU FRERES

Activité d’urbanisme de GAEC GUENEAU FRERES

GAEC GUENEAU FRERES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 17/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GUENEAU FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2014 - 17/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GUENEAU FRERES

2 autorisations sur la période 07/01/2014 - 17/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Gissey-sous-Flavigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GUENEAU FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Departementale N 10, Gissey-sous-Flavigny (21150) PC Locaux ZK135 16 111 m² 1 274 m² 2014/06/17
Rue Du Pont, Gissey-sous-Flavigny (21150) PC Locaux ZK1, ZK132 4 667 m² 656 m² 2014/01/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC GUENEAU FRERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC GUENEAU FRERES

Sources des informations sur GAEC GUENEAU FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GUENEAU FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GUENEAU FRERES ?
GAEC GUENEAU FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GUENEAU FRERES ?
Le profil de GAEC GUENEAU FRERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GUENEAU FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GUENEAU FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GUENEAU FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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