GAEC GOSSELIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC GOSSELIN
GAEC GOSSELIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Notre-Dame-du-Bec.
Profil et organisation
GAEC GOSSELIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76133 à NOTRE-DAME-DU-BEC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC GOSSELIN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2008
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC GOSSELIN
Activité d’urbanisme de GAEC GOSSELIN
GAEC GOSSELIN compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2019 - 02/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GOSSELIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC GOSSELIN
3 autorisations sur la période 18/11/2019 - 02/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Notre-Dame-du-Bec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GOSSELIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Notre-Dame-du-Bec (76133) | DP Locaux | — | — | 970 m² | 2025/04/02 |
| Chemin Des Aubepines, Fontaine-le-Bourg (76690) | PC Locaux | B436 | 9 638 m² | 480 m² | 2023/02/17 |
| Les Bois Du Bec, Notre-Dame-du-Bec (76133) | PC Locaux | A778, A780 | 148 689 m² | 313 m² | 2019/11/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC GOSSELIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC GOSSELIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC GOSSELIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.