GAEC GARNIER-MAILLARD - Permis de construire et DP

Active
447914599 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GARNIER-MAILLARD

GAEC GARNIER-MAILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cugney.

Profil et organisation

GAEC GARNIER-MAILLARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70700 à CUGNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GARNIER-MAILLARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GARNIER-MAILLARD

Activité d’urbanisme de GAEC GARNIER-MAILLARD

GAEC GARNIER-MAILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 30/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GARNIER-MAILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2014 - 30/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GARNIER-MAILLARD

2 autorisations sur la période 21/02/2014 - 30/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cugney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GARNIER-MAILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Gray Au Fourney, Cugney (70700) PC Locaux ZM16, ZM50 34 905 m² 720 m² 2021/04/30
Rue De Gray, Cugney (70700) PC Locaux ZC92, ZC91 7 472 m² 259 m² 2014/02/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC GARNIER-MAILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC GARNIER-MAILLARD

Sources des informations sur GAEC GARNIER-MAILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GARNIER-MAILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GARNIER-MAILLARD ?
GAEC GARNIER-MAILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GARNIER-MAILLARD ?
Le profil de GAEC GARNIER-MAILLARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GARNIER-MAILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GARNIER-MAILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GARNIER-MAILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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