GAEC FOINAND - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC FOINAND
GAEC FOINAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-du-Bois.
Profil et organisation
GAEC FOINAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70210 à PONT-DU-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FOINAND
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/05/1984
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FOINAND
Activité d’urbanisme de GAEC FOINAND
GAEC FOINAND compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2014 - 06/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FOINAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FOINAND
3 autorisations sur la période 07/01/2014 - 06/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-du-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FOINAND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue St Nicolas, Pont-du-Bois (70210) | PC Locaux | AB146, AB145 | 33 500 m² | 362 m² | 2016/12/06 |
| 24 Rue St Nicolas, Pont-du-Bois (70210) | PC Locaux | AH5, AH6 | 33 500 m² | 2 206 m² | 2016/04/01 |
| 24 Rue St Nicolas, Pont-du-Bois (70210) | PC Locaux | AB146, AB145 | 11 800 m² | 642 m² | 2014/01/07 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FOINAND
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FOINAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FOINAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.