GAEC FERME DU POUGET - Permis de construire et DP

Active
848231866 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2019

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FERME DU POUGET

GAEC FERME DU POUGET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brasc.

Profil et organisation

GAEC FERME DU POUGET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12550 à BRASC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FERME DU POUGET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU POUGET

Activité d’urbanisme de GAEC FERME DU POUGET

GAEC FERME DU POUGET compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2024 - 15/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME DU POUGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2024 - 15/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FERME DU POUGET

2 autorisations sur la période 22/07/2024 - 15/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brasc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME DU POUGET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pouget, Brasc (12550) PC Locaux D917, D916 292 566 m² 499 m² 2024/10/15
Le Pouget, Brasc (12550) PC Locaux D801, D802 292 566 m² 840 m² 2024/07/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME DU POUGET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC FERME DU POUGET

Sources des informations sur GAEC FERME DU POUGET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FERME DU POUGET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FERME DU POUGET ?
GAEC FERME DU POUGET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FERME DU POUGET ?
Le profil de GAEC FERME DU POUGET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FERME DU POUGET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FERME DU POUGET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FERME DU POUGET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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