GAEC FERME DE LA CALLUNE - Permis de construire et DP

Cessée
824882476 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FERME DE LA CALLUNE

GAEC FERME DE LA CALLUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gentioux-Pigerolles.

Profil et organisation

GAEC FERME DE LA CALLUNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23340 à GENTIOUX-PIGEROLLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC FERME DE LA CALLUNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FERME DE LA CALLUNE

Activité d’urbanisme de GAEC FERME DE LA CALLUNE

GAEC FERME DE LA CALLUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2017 - 17/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME DE LA CALLUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2017 - 17/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FERME DE LA CALLUNE

2 autorisations sur la période 03/04/2017 - 17/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gentioux-Pigerolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME DE LA CALLUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Salles, Gentioux-Pigerolles (23340) PC Locaux AL119 7 195 m² 57 m² 2019/06/17
Les Salles, Gentioux-Pigerolles (23340) PC Locaux AL123, AL122 229 m² 2017/04/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME DE LA CALLUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC FERME DE LA CALLUNE

Sources des informations sur GAEC FERME DE LA CALLUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FERME DE LA CALLUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FERME DE LA CALLUNE ?
GAEC FERME DE LA CALLUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FERME DE LA CALLUNE ?
Le profil de GAEC FERME DE LA CALLUNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FERME DE LA CALLUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FERME DE LA CALLUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FERME DE LA CALLUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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