GAEC DUVAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DUVAL
GAEC DUVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Houssière.
Profil et organisation
GAEC DUVAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88430 à LA HOUSSIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DUVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1989
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DUVAL
Activité d’urbanisme de GAEC DUVAL
GAEC DUVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 14/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DUVAL
2 autorisations sur la période 21/06/2013 - 14/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Houssière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous La Ville, La Houssière (88430) | PC Locaux | B774, B775 | 11 635 m² | 652 m² | 2018/05/14 |
| Ld A La Cote, La Houssière (88430) | PC Locaux | 0B726, 0B727 | 26 870 m² | 241 m² | 2013/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DUVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DUVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DUVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.