GAEC BACOU - Permis de construire et DP

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344180567 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BACOU

GAEC BACOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fourquevaux.

Profil et organisation

GAEC BACOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31450 à FOURQUEVAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BACOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BACOU

Activité d’urbanisme de GAEC BACOU

GAEC BACOU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2025 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BACOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2025 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BACOU

2 autorisations sur la période 04/09/2025 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Fourquevaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BACOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 6 Route De Montlaur, Fourquevaux (31450) PC Locaux OD185 1 181 m² 372 m² 2026/05/13
6 Bis Route De Montlaur, Fourquevaux (31450) PC Locaux D185 11 881 m² 480 m² 2025/09/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC BACOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BACOU

Sources des informations sur GAEC BACOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BACOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BACOU ?
GAEC BACOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BACOU ?
Le profil de GAEC BACOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BACOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BACOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BACOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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