GAEC DU TRONCHAY - Permis de construire et DP

Active
480205772 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2004

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TRONCHAY

GAEC DU TRONCHAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Béréziat.

Profil et organisation

GAEC DU TRONCHAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à BEREZIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TRONCHAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/2004
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TRONCHAY

Activité d’urbanisme de GAEC DU TRONCHAY

GAEC DU TRONCHAY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2019 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TRONCHAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2019 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TRONCHAY

2 autorisations sur la période 22/02/2019 - 21/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Béréziat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TRONCHAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Marsonnas, Béréziat (01340) PC Locaux WO7, WO11 100 298 m² 303 m² 2025/11/21
Champ Courlet, Béréziat (01340) PC Locaux WO80, WO78 165 753 m² 317 m² 2019/02/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TRONCHAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU TRONCHAY

Sources des informations sur GAEC DU TRONCHAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TRONCHAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TRONCHAY ?
GAEC DU TRONCHAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TRONCHAY ?
Le profil de GAEC DU TRONCHAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TRONCHAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TRONCHAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TRONCHAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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