GAEC DU TARTRE - Permis de construire et DP

Active
417787835 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1998

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TARTRE

GAEC DU TARTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Censeau.

Profil et organisation

GAEC DU TARTRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39250 à ESSERVAL-TARTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TARTRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TARTRE

Activité d’urbanisme de GAEC DU TARTRE

GAEC DU TARTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 30/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TARTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2016 - 30/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TARTRE

2 autorisations sur la période 27/05/2016 - 30/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Censeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TARTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Boichat, Censeau (39250) PC Locaux ZA220 53 918 m² 320 m² 2023/05/30
2 Rue Des Fontaines, Esserval-Tartre (39250) PC Locaux ZE127, ZE23 51 324 m² 698 m² 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TARTRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU TARTRE

Sources des informations sur GAEC DU TARTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TARTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TARTRE ?
GAEC DU TARTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TARTRE ?
Le profil de GAEC DU TARTRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TARTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TARTRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TARTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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