GAEC DU SERPENTIN - Permis de construire et DP

Active
522392638 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2010

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU SERPENTIN

GAEC DU SERPENTIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Longcochon.

Profil et organisation

GAEC DU SERPENTIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39250 à Longcochon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU SERPENTIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC DU SERPENTIN
Date de création
01/05/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU SERPENTIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU SERPENTIN

GAEC DU SERPENTIN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2017 - 21/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU SERPENTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2017 - 21/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU SERPENTIN

1 autorisation sur la période 21/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Longcochon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU SERPENTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue De L Epine, Longcochon (39250) PC Locaux ZB32 16 100 m² 48 m² 2017/12/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU SERPENTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU SERPENTIN

Sources des informations sur GAEC DU SERPENTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU SERPENTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU SERPENTIN ?
GAEC DU SERPENTIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU SERPENTIN ?
Le profil de GAEC DU SERPENTIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU SERPENTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU SERPENTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU SERPENTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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