GAEC DU ROUSTENS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU ROUSTENS
GAEC DU ROUSTENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvieu.
Profil et organisation
GAEC DU ROUSTENS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à ARVIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU ROUSTENS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2004
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU ROUSTENS
Activité d’urbanisme de GAEC DU ROUSTENS
GAEC DU ROUSTENS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2019 - 07/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU ROUSTENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU ROUSTENS
2 autorisations sur la période 10/04/2019 - 07/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU ROUSTENS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puech D'espinous, Arvieu (12120) | PC Locaux | H813, H812 | 480 772 m² | 217 m² | 2022/07/07 |
| Puech D Espinous, Arvieu (12120) | PC Locaux | H777, H442 | 207 180 m² | 48 m² | 2019/04/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU ROUSTENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU ROUSTENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU ROUSTENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.