GAEC DU RENCLOS - Permis de construire et DP

Active
788581957 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/09/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU RENCLOS

GAEC DU RENCLOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ménil-de-Senones.

Profil et organisation

GAEC DU RENCLOS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88210 MENIL-DE-SENONES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU RENCLOS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
12/09/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU RENCLOS

Activité d’urbanisme de GAEC DU RENCLOS

GAEC DU RENCLOS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/04/2015 - 19/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU RENCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/04/2015 - 19/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU RENCLOS

3 autorisations sur la période 28/04/2015 - 19/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ménil-de-Senones.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU RENCLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grandes Royes, Ménil-de-Senones (88210) PC Locaux A178 150 m² 2017/05/19
Devant Orthomont, Ménil-de-Senones (88210) PC Locaux A373 6 588 m² 1 182 m² 2015/08/05
Les Grandes Royes, Ménil-de-Senones (88210) DP Locaux A179, A178 8 160 m² 19 m² 2015/04/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU RENCLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU RENCLOS

Sources des informations sur GAEC DU RENCLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU RENCLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU RENCLOS ?
GAEC DU RENCLOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU RENCLOS ?
Le profil de GAEC DU RENCLOS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU RENCLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU RENCLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU RENCLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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