GAEC DU REGAIN - Permis de construire et DP

Active
983435330 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU REGAIN

GAEC DU REGAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlaux.

Profil et organisation

GAEC DU REGAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04230 à Montlaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU REGAIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU REGAIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU REGAIN

GAEC DU REGAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2026 - 25/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU REGAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/03/2026 - 25/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU REGAIN

1 autorisation sur la période 25/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Montlaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU REGAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pigeonnier, Montlaux (04230) PC Locaux A495 53 560 m² 875 m² 2026/03/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU REGAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU REGAIN

Sources des informations sur GAEC DU REGAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU REGAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU REGAIN ?
GAEC DU REGAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU REGAIN ?
Le profil de GAEC DU REGAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU REGAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU REGAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU REGAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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