GAEC DU PUITS GAILLARD - Permis de construire et DP

Active
318416351 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU PUITS GAILLARD

GAEC DU PUITS GAILLARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martinvelle.

Profil et organisation

GAEC DU PUITS GAILLARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88410 MARTINVELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PUITS GAILLARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PUITS GAILLARD

Activité d’urbanisme de GAEC DU PUITS GAILLARD

GAEC DU PUITS GAILLARD compte 3 autorisations recensées sur la période 18/09/2014 - 25/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PUITS GAILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/09/2014 - 25/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PUITS GAILLARD

3 autorisations sur la période 18/09/2014 - 25/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Martinvelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PUITS GAILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Route De Passavant, Martinvelle (88410) PC Locaux B333, B334 1 000 m² 2023/07/25
Vc N 7, Martinvelle (88410) PC Locaux B414, B413 38 991 m² 1 291 m² 2015/10/26
Vc N 4, Martinvelle (88410) PC Locaux B413, B335 34 551 m² 540 m² 2014/09/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PUITS GAILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PUITS GAILLARD

Sources des informations sur GAEC DU PUITS GAILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PUITS GAILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PUITS GAILLARD ?
GAEC DU PUITS GAILLARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PUITS GAILLARD ?
Le profil de GAEC DU PUITS GAILLARD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PUITS GAILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PUITS GAILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PUITS GAILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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