GAEC LES HERBES DU VALTIN - Permis de construire et DP

Active
908656630 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2022

Présentation détaillée de GAEC LES HERBES DU VALTIN

GAEC LES HERBES DU VALTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

Profil et organisation

GAEC LES HERBES DU VALTIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88230 au Valtin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES HERBES DU VALTIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.28Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/2022
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES HERBES DU VALTIN

Activité d’urbanisme de GAEC LES HERBES DU VALTIN

GAEC LES HERBES DU VALTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2022 - 09/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES HERBES DU VALTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2022 - 09/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES HERBES DU VALTIN

2 autorisations sur la période 05/07/2022 - 09/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES HERBES DU VALTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Le Village, Le Valtin (88230) DP Locaux A185 1 555 m² 300 m² 2023/01/09
Devant Le Hagimont, Ban-sur-Meurthe-Clefcy (88230) DP Locaux AK84 2 790 m² 240 m² 2022/07/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES HERBES DU VALTIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LES HERBES DU VALTIN

Sources des informations sur GAEC LES HERBES DU VALTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES HERBES DU VALTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES HERBES DU VALTIN ?
GAEC LES HERBES DU VALTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES HERBES DU VALTIN ?
Le profil de GAEC LES HERBES DU VALTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES HERBES DU VALTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES HERBES DU VALTIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES HERBES DU VALTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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