GAEC DU PONT MILAIN - Permis de construire et DP

Active
391629623 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PONT MILAIN

GAEC DU PONT MILAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arzal.

Profil et organisation

GAEC DU PONT MILAIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56190 ARZAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PONT MILAIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PONT MILAIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU PONT MILAIN

GAEC DU PONT MILAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2016 - 29/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PONT MILAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2016 - 29/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PONT MILAIN

2 autorisations sur la période 13/06/2016 - 29/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arzal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PONT MILAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kerboyant, Arzal (56190) PC Locaux H367, H368 40 565 m² 1 509 m² 2025/04/29
Kermoisan, Arzal (56190) PC Locaux H367, H968 36 105 m² 648 m² 2016/06/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PONT MILAIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PONT MILAIN

Sources des informations sur GAEC DU PONT MILAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PONT MILAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PONT MILAIN ?
GAEC DU PONT MILAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PONT MILAIN ?
Le profil de GAEC DU PONT MILAIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PONT MILAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PONT MILAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PONT MILAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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