GAEC DU PETIT COMBRONDE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DU PETIT COMBRONDE
GAEC DU PETIT COMBRONDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combronde.
Profil et organisation
GAEC DU PETIT COMBRONDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63460 à COMBRONDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU PETIT COMBRONDE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2005
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DU PETIT COMBRONDE
Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT COMBRONDE
GAEC DU PETIT COMBRONDE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 28/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT COMBRONDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT COMBRONDE
2 autorisations sur la période 15/02/2019 - 17/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT COMBRONDE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Breuchet, Combronde (63460) | PC Locaux | YD99 | 39 219 m² | 1 019 m² | 2019/06/17 |
| Les Petites Varennes, Combronde (63460) | PC Locaux | YD189 | 37 780 m² | 177 m² | 2019/02/15 |
Permis de démolir de GAEC DU PETIT COMBRONDE
1 autorisation sur la période 28/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Breuchets, Combronde (63460) | PD | YD189 | 37 780 m² | 2020/09/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT COMBRONDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT COMBRONDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU PETIT COMBRONDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.