3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
GAEC DU PETIT COMBRONDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combronde.
GAEC DU PETIT COMBRONDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63460 à Combronde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU PETIT COMBRONDE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/02/2019 - 28/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT COMBRONDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/02/2019 - 17/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT COMBRONDE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Breuchet, Combronde (63460) | PC Locaux | YD99 | 39 219 m² | 1 019 m² | 2019/06/17 |
| Les Petites Varennes, Combronde (63460) | PC Locaux | YD189 | 37 780 m² | 177 m² | 2019/02/15 |
1 autorisation sur la période 28/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Combronde. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Breuchets, Combronde (63460) | PD | YD189 | 37 780 m² | 2020/09/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.