GAEC DU PETIT BOZANCON - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU PETIT BOZANCON
GAEC DU PETIT BOZANCON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chabanière.
Profil et organisation
GAEC DU PETIT BOZANCON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 69440 CHABANIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU PETIT BOZANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2003
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT BOZANCON
Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT BOZANCON
GAEC DU PETIT BOZANCON compte 2 autorisations recensées sur la période 24/08/2016 - 26/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT BOZANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT BOZANCON
2 autorisations sur la période 24/08/2016 - 26/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chabanière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT BOZANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Savernas Saint Didier Sous Riverie, Chabanière (69440) | PC Locaux | F731 | 5 040 m² | 196 m² | 2024/03/26 |
| Lieu- Savernas, Chabanière (69440) | PC Locaux | 0F645 | 1 750 m² | 60 m² | 2016/08/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT BOZANCON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT BOZANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU PETIT BOZANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.