GAEC DU PATUS - Permis de construire et DP

Active
400259651 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1995

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU PATUS

GAEC DU PATUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézins-de-Lévézou.

Profil et organisation

GAEC DU PATUS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12780 à VEZINS-DE-LEVEZOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PATUS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PATUS

Activité d’urbanisme de GAEC DU PATUS

GAEC DU PATUS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/03/2016 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PATUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/03/2016 - 09/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PATUS

3 autorisations sur la période 04/03/2016 - 09/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vézins-de-Lévézou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PATUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Maison Neuve, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux ZH23 528 561 m² 250 m² 2025/09/09
Maison Neuve, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux ZH22, ZH10 155 m² 2021/05/25
Maison Neuve, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux ZH22, ZH33 548 161 m² 867 m² 2016/03/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PATUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PATUS

Sources des informations sur GAEC DU PATUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PATUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PATUS ?
GAEC DU PATUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PATUS ?
Le profil de GAEC DU PATUS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PATUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PATUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PATUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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