GAEC DU PATIO - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU PATIO
GAEC DU PATIO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valfroicourt.
Profil et organisation
GAEC DU PATIO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88270 à VALFROICOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU PATIO
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/1997
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU PATIO
Activité d’urbanisme de GAEC DU PATIO
GAEC DU PATIO compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 28/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PATIO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU PATIO
2 autorisations sur la période 12/05/2015 - 28/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Valfroicourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PATIO dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin, Valfroicourt (88270) | PC Locaux | C620, C648 | 63 197 m² | 1 082 m² | 2026/05/28 |
| Chemin D Exploitation N 17, Valfroicourt (88270) | PC Locaux | ZD620, ZD648 | — | 1 622 m² | 2015/05/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PATIO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU PATIO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU PATIO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.