GAEC DU MOLLARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU MOLLARD
GAEC DU MOLLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresse Vallons.
Profil et organisation
GAEC DU MOLLARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à BRESSE VALLONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU MOLLARD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/07/1982
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU MOLLARD
Activité d’urbanisme de GAEC DU MOLLARD
GAEC DU MOLLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2018 - 13/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOLLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU MOLLARD
2 autorisations sur la période 17/10/2018 - 13/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bresse Vallons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOLLARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 376 Route De La Vieille Ronge Etrez, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZC135, ZC126 | 41 307 m² | 450 m² | 2022/06/13 |
| 376 Rte De La Vieille Ronge Les Poitiers, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZC81, ZC130 | 26 298 m² | 1 477 m² | 2018/10/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU MOLLARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU MOLLARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU MOLLARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.