2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU MOLLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bresse Vallons.
GAEC DU MOLLARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à Bresse Vallons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU MOLLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2018 - 13/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU MOLLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/10/2018 - 13/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bresse Vallons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU MOLLARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 376 Route De La Vieille Ronge Etrez, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZC135, ZC126 | 41 307 m² | 450 m² | 2022/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 376 Rte De La Vieille Ronge Les Poitiers, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | ZC81, ZC130 | 26 298 m² | 1 477 m² | 2018/10/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
