GAEC DU LILAS BLANC - Permis de construire et DP

Active
497857722 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/04/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU LILAS BLANC

GAEC DU LILAS BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Fugères.

Profil et organisation

GAEC DU LILAS BLANC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43150 à Saint-Martin-de-Fugères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU LILAS BLANC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
30/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU LILAS BLANC

Activité d’urbanisme de GAEC DU LILAS BLANC

GAEC DU LILAS BLANC compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2019 - 09/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU LILAS BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2019 - 09/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU LILAS BLANC

2 autorisations sur la période 11/07/2019 - 09/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Fugères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU LILAS BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU LILAS BLANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU LILAS BLANC

Sources des informations sur GAEC DU LILAS BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU LILAS BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU LILAS BLANC ?
GAEC DU LILAS BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU LILAS BLANC ?
Le profil de GAEC DU LILAS BLANC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU LILAS BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU LILAS BLANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU LILAS BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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