GAEC DU HAUT DE BEMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DU HAUT DE BEMONT
GAEC DU HAUT DE BEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corcieux.
Profil et organisation
GAEC DU HAUT DE BEMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88430 à CORCIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU HAUT DE BEMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2008
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DU HAUT DE BEMONT
Activité d’urbanisme de GAEC DU HAUT DE BEMONT
GAEC DU HAUT DE BEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2018 - 13/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU HAUT DE BEMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU HAUT DE BEMONT
1 autorisation sur la période 28/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Corcieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU HAUT DE BEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Haut De Bemont, Corcieux (88430) | PC Locaux | C579, C580 | 58 773 m² | 610 m² | 2018/08/28 |
Permis de démolir de GAEC DU HAUT DE BEMONT
1 autorisation sur la période 13/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Corcieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Haut De Bemont, Corcieux (88430) | PD | C589 | 48 587 m² | 2018/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU HAUT DE BEMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU HAUT DE BEMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU HAUT DE BEMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.