GAEC DU GRAND PRE - Permis de construire et DP

Active
398802504 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1994

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU GRAND PRE

GAEC DU GRAND PRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Silhac.

Profil et organisation

GAEC DU GRAND PRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07240 à SILHAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GRAND PRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND PRE

Activité d’urbanisme de GAEC DU GRAND PRE

GAEC DU GRAND PRE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 03/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRAND PRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/08/2016 - 03/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND PRE

2 autorisations sur la période 29/08/2016 - 03/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Silhac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRAND PRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Pre, Silhac (07240) PC Locaux ZW45 74 240 m² 722 m² 2017/08/03
Le Grand Pre, Silhac (07240) PC Locaux ZW45 68 040 m² 572 m² 2016/08/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GRAND PRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU GRAND PRE

Sources des informations sur GAEC DU GRAND PRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GRAND PRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GRAND PRE ?
GAEC DU GRAND PRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GRAND PRE ?
Le profil de GAEC DU GRAND PRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GRAND PRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GRAND PRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GRAND PRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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