GAEC DU GLACIER - Permis de construire et DP

Active
510354756 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/01/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU GLACIER

GAEC DU GLACIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anzat-le-Luguet.

Profil et organisation

GAEC DU GLACIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63420 à ANZAT-LE-LUGUET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GLACIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/01/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GLACIER

Activité d’urbanisme de GAEC DU GLACIER

GAEC DU GLACIER compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 03/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GLACIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/09/2013 - 03/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GLACIER

3 autorisations sur la période 05/09/2013 - 03/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Anzat-le-Luguet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GLACIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Artoux, Anzat-le-Luguet (63420) PC Locaux ZO59, ZO58 36 700 m² 153 m² 2018/03/03
Artoux, Anzat-le-Luguet (63420) PC Locaux ZO59, ZO58 36 700 m² 1 539 m² 2017/02/03
Artoux, Anzat-le-Luguet (63420) PC Locaux ZO58 20 000 m² 512 m² 2013/09/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GLACIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU GLACIER

Sources des informations sur GAEC DU GLACIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GLACIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GLACIER ?
GAEC DU GLACIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GLACIER ?
Le profil de GAEC DU GLACIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GLACIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GLACIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GLACIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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