GAEC DU FRENE - Permis de construire et DP

Active
351812037 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1989

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU FRENE

GAEC DU FRENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hagnéville-et-Roncourt.

Profil et organisation

GAEC DU FRENE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88300 à HAGNEVILLE-ET-RONCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU FRENE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU FRENE

Activité d’urbanisme de GAEC DU FRENE

GAEC DU FRENE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FRENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2014 - 25/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU FRENE

2 autorisations sur la période 10/06/2014 - 25/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Hagnéville-et-Roncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FRENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De L'eglise, Hagnéville-et-Roncourt (88300) PC Locaux A210, A211 121 982 m² 1 800 m² 2024/06/25
1 Rue De L Eglise, Hagnéville-et-Roncourt (88300) PC Locaux A634, A633 10 708 m² 53 m² 2014/06/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FRENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU FRENE

Sources des informations sur GAEC DU FRENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU FRENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU FRENE ?
GAEC DU FRENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU FRENE ?
Le profil de GAEC DU FRENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU FRENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU FRENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU FRENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides