GAEC DU FRAYSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU FRAYSSE
GAEC DU FRAYSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Joseph-des-Bancs.
Profil et organisation
GAEC DU FRAYSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07530 à SAINT-JOSEPH-DES-BANCS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU FRAYSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2010
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU FRAYSSE
Activité d’urbanisme de GAEC DU FRAYSSE
GAEC DU FRAYSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2018 - 30/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FRAYSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU FRAYSSE
2 autorisations sur la période 03/10/2018 - 30/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Joseph-des-Bancs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FRAYSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulet, Saint-Joseph-des-Bancs (07530) | PC Mixte | 0D1090 | 540 m² | 136 m² | 2019/01/30 |
| Lieu- Le Moulet, Saint-Joseph-des-Bancs (07530) | PC Locaux | 0D1084 | 1 409 m² | 180 m² | 2018/10/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FRAYSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU FRAYSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU FRAYSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.