2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU FRAYSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Joseph-des-Bancs.
GAEC DU FRAYSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07530 à Saint-Joseph-des-Bancs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU FRAYSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2018 - 30/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FRAYSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2018 - 30/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Joseph-des-Bancs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FRAYSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulet, Saint-Joseph-des-Bancs (07530) | PC Mixte | 0D1090 | 540 m² | 136 m² | 2019/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Moulet, Saint-Joseph-des-Bancs (07530) | PC Locaux | 0D1084 | 1 409 m² | 180 m² | 2018/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
