GAEC DU FAUBOURG - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DU FAUBOURG
GAEC DU FAUBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domprel.
Profil et organisation
GAEC DU FAUBOURG est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25510 à DOMPREL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU FAUBOURG
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2009
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU FAUBOURG
Activité d’urbanisme de GAEC DU FAUBOURG
GAEC DU FAUBOURG compte 3 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 03/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU FAUBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU FAUBOURG
3 autorisations sur la période 07/08/2013 - 03/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Domprel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU FAUBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Comboyard, Domprel (25510) | PC Locaux | ZD110 | 30 966 m² | 769 m² | 2021/08/03 |
| Comboyard, Domprel (25510) | PC Locaux | ZD110 | 30 966 m² | 1 030 m² | 2015/09/03 |
| Comboyard, Domprel (25510) | PC Locaux | ZD110 | — | 1 790 m² | 2013/08/07 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU FAUBOURG
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU FAUBOURG
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU FAUBOURG
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.