3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DU DOMAINE DE CHALONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chappes.
GAEC DU DOMAINE DE CHALONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63720 à Chappes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU DOMAINE DE CHALONS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2018 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU DOMAINE DE CHALONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/09/2018 - 30/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chappes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU DOMAINE DE CHALONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Chalon, Chappes (63720) | PC Locaux | YA138 | 183 069 m² | 1 990 m² | 2021/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Che De Chalon, Chappes (63720) | PC Locaux | YA138 | 183 069 m² | 295 m² | 2018/09/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.