GAEC DU CROUZET - Permis de construire et DP

Active
800078008 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/01/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CROUZET

GAEC DU CROUZET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Fouillade.

Profil et organisation

GAEC DU CROUZET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12270 LA FOUILLADE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CROUZET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
10/01/2014
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CROUZET

Activité d’urbanisme de GAEC DU CROUZET

GAEC DU CROUZET compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2014 - 15/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CROUZET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/10/2014 - 15/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CROUZET

2 autorisations sur la période 14/10/2014 - 15/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Fouillade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CROUZET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Crouzet, La Fouillade (12270) PC Locaux 0G910 13 172 m² 498 m² 2018/04/15
Le Crouzet, La Fouillade (12270) PC Locaux G910, G860 68 297 m² 770 m² 2014/10/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CROUZET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CROUZET

Sources des informations sur GAEC DU CROUZET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CROUZET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CROUZET ?
GAEC DU CROUZET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CROUZET ?
Le profil de GAEC DU CROUZET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CROUZET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CROUZET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CROUZET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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