GAEC DU CLERC - Permis de construire et DP

Active
503436966 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/03/2008

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CLERC

GAEC DU CLERC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creysseilles.

Profil et organisation

GAEC DU CLERC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07000 à CREYSSEILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CLERC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CLERC

Activité d’urbanisme de GAEC DU CLERC

GAEC DU CLERC compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2014 - 31/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CLERC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2014 - 31/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CLERC

2 autorisations sur la période 22/08/2014 - 31/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Creysseilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CLERC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ladreyt, Creysseilles (07000) PC Locaux E271 23 130 m² 210 m² 2020/10/31
Le Clerc, Creysseilles (07000) PC Locaux C228 8 730 m² 532 m² 2014/08/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CLERC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU CLERC

Sources des informations sur GAEC DU CLERC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CLERC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CLERC ?
GAEC DU CLERC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CLERC ?
Le profil de GAEC DU CLERC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CLERC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CLERC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CLERC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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