GAEC DU CHAMP FLEURI - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
407996354 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1996

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de GAEC DU CHAMP FLEURI

GAEC DU CHAMP FLEURI est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Craponne-sur-Arzon.

Profil et organisation

GAEC DU CHAMP FLEURI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43500 à CRAPONNE-SUR-ARZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHAMP FLEURI
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DU CHAMP FLEURI

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHAMP FLEURI

GAEC DU CHAMP FLEURI compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2014 - 11/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP FLEURI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2014 - 11/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP FLEURI

2 autorisations sur la période 11/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Craponne-sur-Arzon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP FLEURI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Courbevaisse, Craponne-sur-Arzon (43500) PC Locaux AZ58 30 000 m² 1 752 m² 2014/05/11
Courbevaisse, Craponne-sur-Arzon (43500) PC Locaux AZ180, AZ179 16 250 m² 1 222 m² 2014/05/11

Permis d'aménager de GAEC DU CHAMP FLEURI

1 autorisation sur la période 02/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Craponne-sur-Arzon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Legaray De Combrai, Craponne-sur-Arzon (43500) PA AZ34 2014/05/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHAMP FLEURI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU CHAMP FLEURI

Sources des informations sur GAEC DU CHAMP FLEURI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAMP FLEURI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHAMP FLEURI ?
GAEC DU CHAMP FLEURI est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHAMP FLEURI ?
Le profil de GAEC DU CHAMP FLEURI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHAMP FLEURI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHAMP FLEURI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHAMP FLEURI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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