2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
GAEC DU CHAMP FLEURI est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Craponne-sur-Arzon.
GAEC DU CHAMP FLEURI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43500 à Craponne-sur-Arzon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU CHAMP FLEURI compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2014 - 11/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP FLEURI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Craponne-sur-Arzon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP FLEURI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Courbevaisse, Craponne-sur-Arzon (43500) | PC Locaux | AZ58 | 30 000 m² | 1 752 m² | 2014/05/11 |
| Courbevaisse, Craponne-sur-Arzon (43500) | PC Locaux | AZ180, AZ179 | 16 250 m² | 1 222 m² | 2014/05/11 |
1 autorisation sur la période 02/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Craponne-sur-Arzon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Legaray De Combrai, Craponne-sur-Arzon (43500) | PA | AZ34 | — | 2014/05/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
