GAEC DU CHAMP BAZIN - Permis de construire et DP

Active
422753483 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU CHAMP BAZIN

GAEC DU CHAMP BAZIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vincent-en-Bresse.

Profil et organisation

GAEC DU CHAMP BAZIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71440 à SAINT-VINCENT-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHAMP BAZIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/1999
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP BAZIN

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHAMP BAZIN

GAEC DU CHAMP BAZIN compte 3 autorisations recensées sur la période 23/05/2016 - 26/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHAMP BAZIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/05/2016 - 26/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHAMP BAZIN

3 autorisations sur la période 23/05/2016 - 26/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vincent-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHAMP BAZIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
611 Rue Du Champ Saint Pierre, Saint-Vincent-en-Bresse (71440) PC Locaux ZO114, ZO115 40 748 m² 781 m² 2026/01/26
Champ Bazin, Saint-Vincent-en-Bresse (71440) PC Locaux ZO120, ZO115 40 748 m² 539 m² 2023/12/12
Champ Bazin, Saint-Vincent-en-Bresse (71440) PC Locaux ZO115, ZO114 184 m² 2016/05/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHAMP BAZIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU CHAMP BAZIN

Sources des informations sur GAEC DU CHAMP BAZIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAMP BAZIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHAMP BAZIN ?
GAEC DU CHAMP BAZIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHAMP BAZIN ?
Le profil de GAEC DU CHAMP BAZIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHAMP BAZIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHAMP BAZIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHAMP BAZIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides