GAEC DU BOUVIALE - Permis de construire et DP

Active
383522554 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/1991

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BOUVIALE

GAEC DU BOUVIALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salmiech.

Profil et organisation

GAEC DU BOUVIALE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à SALMIECH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOUVIALE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/08/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOUVIALE

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOUVIALE

GAEC DU BOUVIALE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2016 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOUVIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/06/2016 - 25/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOUVIALE

2 autorisations sur la période 14/06/2016 - 25/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Salmiech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOUVIALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
209 Ch D'espinassous, Salmiech (12120) PC Locaux E642, E730 7 473 m² 178 m² 2023/05/25
Espinassous, Salmiech (12120) PC Locaux F524, F522 6 202 m² 140 m² 2016/06/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOUVIALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU BOUVIALE

Sources des informations sur GAEC DU BOUVIALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOUVIALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOUVIALE ?
GAEC DU BOUVIALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOUVIALE ?
Le profil de GAEC DU BOUVIALE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOUVIALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOUVIALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOUVIALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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