GAEC DU BOIS JOLY - Permis de construire et DP

Active
326381597 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 29/12/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU BOIS JOLY

GAEC DU BOIS JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fillière.

Profil et organisation

GAEC DU BOIS JOLY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74370 à FILLIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU BOIS JOLY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
29/12/1982

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS JOLY

Activité d’urbanisme de GAEC DU BOIS JOLY

GAEC DU BOIS JOLY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2024 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU BOIS JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/12/2024 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU BOIS JOLY

2 autorisations sur la période 26/12/2024 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Fillière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU BOIS JOLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2201 Route Des Bois Boccard St Martin Bellevue, Fillière (74370) PC Locaux AB62, AB65 37 849 m² 366 m² 2026/06/30
Lieu-Dit Les Valleres Saint Martin Bellevue, Fillière (74370) PC Locaux AB96, AB61 14 736 m² 79 m² 2024/12/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU BOIS JOLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU BOIS JOLY

Sources des informations sur GAEC DU BOIS JOLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU BOIS JOLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU BOIS JOLY ?
GAEC DU BOIS JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU BOIS JOLY ?
Le profil de GAEC DU BOIS JOLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU BOIS JOLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU BOIS JOLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU BOIS JOLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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