2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DOCHY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaussault.
GAEC DOCHY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76870 à Beaussault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DOCHY compte 3 autorisations recensées sur la période 01/10/2019 - 15/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DOCHY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/10/2019 - 15/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beaussault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DOCHY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 482 Rue De La Chapelle, Beaussault (76870) | PC Locaux | A496, A509 | 113 707 m² | 878 m² | 2025/04/15 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 482 Rue De La Chapelle, Beaussault (76870) | PC Locaux | A473, A496 | 113 707 m² | 507 m² | 2023/03/31 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 482 Rue De La Chapelle Hameau De Grattenoix, Beaussault (76870) | PC Locaux | A473, A496 | 113 707 m² | 515 m² | 2019/10/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
