GAEC DESTIGNY - Permis de construire et DP

Active
343883500 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1988

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DESTIGNY

GAEC DESTIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valdallière.

Profil et organisation

GAEC DESTIGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14410 à VALDALLIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DESTIGNY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DESTIGNY

Activité d’urbanisme de GAEC DESTIGNY

GAEC DESTIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 29/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DESTIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2013 - 29/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DESTIGNY

2 autorisations sur la période 08/07/2013 - 29/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Valdallière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DESTIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Boscq, Valdallière (14410) PC Locaux ZL1 169 420 m² 1 388 m² 2017/05/29
Le Boscq, Valdallière (14410) PC Locaux ZL1 10 000 m² 836 m² 2013/07/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DESTIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DESTIGNY

Sources des informations sur GAEC DESTIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DESTIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DESTIGNY ?
GAEC DESTIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DESTIGNY ?
Le profil de GAEC DESTIGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DESTIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DESTIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DESTIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides