GAEC DESASSURE - Permis de construire et DP

Active
382968394 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 19/08/1991

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DESASSURE

GAEC DESASSURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chéniers.

Profil et organisation

GAEC DESASSURE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23220 à CHENIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DESASSURE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
19/08/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DESASSURE

Activité d’urbanisme de GAEC DESASSURE

GAEC DESASSURE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2013 - 26/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DESASSURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2013 - 26/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DESASSURE

2 autorisations sur la période 30/05/2013 - 26/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chéniers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DESASSURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 L'etat, Chéniers (23220) PC Locaux BK109 441 m² 2021/02/26
L Etat, Chéniers (23220) PC Locaux BK109 23 400 m² 1 433 m² 2013/05/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC DESASSURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DESASSURE

Sources des informations sur GAEC DESASSURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DESASSURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DESASSURE ?
GAEC DESASSURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DESASSURE ?
Le profil de GAEC DESASSURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DESASSURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DESASSURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DESASSURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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