GAEC DES TERRES JUILLET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES TERRES JUILLET
GAEC DES TERRES JUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sermoyer.
Profil et organisation
GAEC DES TERRES JUILLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01190 à SERMOYER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TERRES JUILLET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TERRES JUILLET
Activité d’urbanisme de GAEC DES TERRES JUILLET
GAEC DES TERRES JUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TERRES JUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TERRES JUILLET
2 autorisations sur la période 17/07/2013 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sermoyer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TERRES JUILLET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 609 Route De Cuisery, Sermoyer (01190) | PC Locaux | WD226, WD246 | 51 939 m² | 327 m² | 2025/01/23 |
| Les Terres Juillet, Sermoyer (01190) | PC Locaux | WD226, WD139 | 78 176 m² | 3 588 m² | 2013/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TERRES JUILLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TERRES JUILLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TERRES JUILLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.